Abattage d'arbres. législation et sécurité.

Vous êtes propriétaire d’un terrain, d’une parcelle, et les arbres qui poussent dessus vous appartiennent aussi. Si cet état de fait n’est pas discutable, ce n’est pas pour autant que vous pouvez faire ce que vous voulez comme vous le voulez avec vos arbres. Pour étrange que cela puisse paraître, le fondement semble compréhensible. Explications.
Les arbres éléments de paysage, même chez moi, même en ville !
Si les arbres sont des éléments essentiels du paysage dans nos campagnes, en milieu urbain ou périurbain ils prennent une place de plus en plus forte comme composante essentielle du bien-être collectif.
Le grand platane de votre cour, le palmier contre la façade de votre maison, les trois hêtres qui occupent l’essentiel de votre petit jardin vous gênent peut-être et vous aimeriez avoir plus de lumière, plus d’espace ou simplement moins de feuilles qui encombrent vos allées et vos toits (voir Les dégâts que peuvent causer plantes et arbres aux maisons) . Oui, mais voilà… ils sont peut-être considérés dans votre commune justement comme une richesse collective qui participe à la fois au paysage urbain et à la richesse biologique des lieux. Du coup, vous ne pouvez pas impunément couper ces arbres. Votre municipalité a un droit de regard sur leur existence.
Ce que dit la loi concernant l’abattage des arbres (hors propriété forestière)
En matière d'urbanisme, les textes sont si nombreux, si interdépendants et si difficilement compréhensibles, qu’il est très facile de se tromper ou de mal les interpréter (Voir liste des articles concernés de la règlementation française sur les arbres en bas d’article). Attention donc aux avis qui peuvent vous être fournis d’un côté ou de l’autre. Il faut toujours s’informer auprès des administrations compétentes (service d’urbanisme de votre commune notamment) et surtout demander des documents, qui vous déchargeront en cas d'infraction à l'urbanisme. Attention aussi au règlement de lotissement s’il en existe un.
Les documents d’urbanisme qui réglementent l’utilisation du sol peuvent comporter des dispositions qui visent à la protection de l’arbre. Ces règles s’appliquent au domaine public, mais peuvent également concerner les propriétés privées (source URCAUE d’île de France) :
. Le PLU ou POS peut définir des objectifs de protection des paysages, et notamment édicter des mesures de nature à assurer la protection du patrimoine arboré.
. Le règlement du PLU délimite les zones urbaines et naturelles et fixe les dispositions qui s’y appliquent. Quel que soit le type de zone (N, U, AU..), le règlement peut comporter des prescriptions relatives aux arbres. Il est possible :
- d’interdire ou de limiter l’abattage,
- de définir des obligations de plantation ou de replantation en fonction de la nature d’occupation du sol (parking, logement, …) et de la surface (N arbres par m2)
Concrètement : l’autorisation de coupe et d'abattage d'arbres 
Votre parcelle est donc peut-être sous le coup de la loi. Vous devez alors obligatoirement demander une "autorisation de coupe et d'abattage d'arbres". Ce sont les services d’urbanismes qui doivent vous indiquer comment procéder à cette demande.
Il peut s’agir du Document Cerfa 10138*01 : DEMANDE D’AUTORISATION DE COUPE OU D’ABATTAGE D’ARBRES (Article R. 130-2 du Code de l’urbanisme). Mais si vous avez un doute ou si l’information sur la procédure vous semble peu claire ou incomplète, le mieux est d’adresser une Lettre recommandée avec AR à votre mairie, demandant l'autorisation d'abattre les arbres. La mairie dispose d'un mois pour vous répondre, et le refus doit être motivé, sinon il est attaquable au tribunal administratif pour abus de pouvoir.
Relativement à la demande d’autorisation si elle vous a été demandée, la procédure à suivre est comparable à celle du permis de construire. Le délai d’instruction est de quatre mois et la décision doit être connue du demandeur. Les quatre exemplaires de la demande ainsi que le dossier qui l’accompagne doivent être déposés à la Mairie contre une décharge ou envoyés à la celle-ci sous pli recommandé avec demande d’avis de réception postal.
La validité de cette déclaration est valable dans un délai de deux ans depuis la délivrance. Contrairement au cas du permis de démolir, un défaut de notification par rapport à ce délai veut dire refus.
Quelques cas particuliers d’un point de vue réglementaire
L’ensemble des servitudes relatives à votre propriété figure en annexe du PLU concerné. Ainsi, Si votre terrain est situé aux abords d’un monument historique, dans un site inscrit ou classé, dans une ZPPAUP ou un secteur sauvegardé, les coupes ou abattages devront faire l’objet d’une autorisation (source URCAUE d’île de France) :
Aux abords d’un monument historique, la servitude s’applique (sauf dispositions particulières) dans un rayon de 500 m autour du monument. Toute coupe ou abattage susceptible de modifier les abords doit recevoir un avis conforme de l’ABF.
En Sites classés : il y a obligation d’obtenir une autorisation pour toute modification de l’aspect ou de l’état d’un site classé. L’autorité compétente est le ministre chargé des sites.
En Sites inscrits : il y a obligation d’effectuer une déclaration préalable pour toute coupe ou abattage. Si cette demande est liée à un permis de construire, celui-ci tient lieu de déclaration.
En Secteur sauvegardé : les prescriptions susceptibles de concerner les arbres figurent dans le Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) qui constitue un document d’urbanisme qui se substitue au PLU. L’autorisation relève de l’ABF, de même que dans le cas d’un périmètre d’une ZPPAUP.
Réglementation sur les arbres : les textes concernés en juin 2012
· Article 581-4 du Code de l’environnement
· Article de la loi 130-1 et R130-1 du Code de l’urbanisme
· Loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques
· Loi du 2 mai 1930 sur les sites et monuments naturels
· Loi du 4 août 1962 – Article de la loi 313-1 du code de l’urbanisme
· Article de la loi 341-1 à loi 341-22 du Code de l’environnement
· Loi du 8 janvier 1993 sur la protection et la mise en valeur des paysages
· Loi du 13 décembre 2000 sur la solidarité et le renouvellement urbain




 Voir aussi : article site de l'ATEN:

5.1 - Approche des situations de travail au sein des établissements

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Cette partie du présent manuel est à destination d’agents, d’associations, des salariés d’entreprises, d’établissements privés, publics, mais aussi des organismes professionnels ainsi que des services privés ou publics chargés de l’application et du contrôle des mesures de sécurité et d’hygiène.
Elle a pour vocation de :

• Passer d’une dynamique de mise en place, à une dynamique de développement des systèmes Hygiène-Sécurité Fonction Publique (CHSFP).
• Favoriser les échanges et les expériences entre les participants concernant leur appréhension globale des situations de travail, compte tenu des enjeux liés à la mission d’agents dans le cadre du dispositif.
• Envisager quelques pistes d’évolution.

Alors même que dans les années 80/90, seules quelques administrations avaient déjà investi en interne le champ de l’hygiène-sécurité, la fin des années 90 a été, pour la majorité des ministères et organismes publics, une période de construction et de mise en place de leur système hygiène-sécurité. Aujourd’hui, en dépit des disparités encore existantes, la plupart des ministères sont dotés d’un système hygiène-sécurité. L’enjeu n’est plus tant de contribuer à la mise en place du système, que de le faire vivre, le conforter et le développer compte tenu des expériences d’ores et déjà acquises.

Une réelle évolution de la santé et la sécurité au travail

Un changement culturel

Il faut attendre la directive cadre du 12 juin 1989 sur la santé et la sécurité sur les lieux de travail et ses différentes traductions en droits nationaux (en France : loi du 31 décembre 1991) pour entrer de plain-pied dans le droit communautaire de la prévention des risques professionnels.

Ceci constitue un réel changement culturel, une nouvelle façon de concevoir l'approche des situations de travail :

• C'est une démarche préventive, à la fois partagée, consensuelle et entretenue comme un processus en marche continue qui concerne le privé et le secteur public.
• Elle repose sur un jeu d'acteurs auquel chacun est tenu de participer.
• Elle impose des obligations réciproques et des responsabilités partagées.
• Elle se territorialise et introduit le nouveau concept d'unité de travail, plus précis dans laquelle l'analyse des situations de travail et des facteurs de risques professionnels tient une place prépondérante.
• Il s'en suit une évaluation des risques selon un processus rythmé selon les nécessités de l'unité géographique et des dangers présents.
• La démarche implique un engagement dans un document quasi contractuel (le document unique), révisable à tout moment selon la variabilité des situations de travail rencontrées.

Au niveau européen

Une nouvelle stratégie communautaire en matière de santé/sécurité au travail est énoncée : elle vise « à développer une approche globale du bien-être au travail, à consolider la culture de prévention des risques professionnels, à décloisonner la santé et la sécurité au travail et à démontrer qu’une politique sociale ambitieuse est un facteur de compétitivité pour les entreprises » (Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, séance plénière du 31 mars 2003.)

Au plan national

En France l’année 2000 a contribué à initier un vaste mouvement de réforme structurelle du système de prévention et de protection de la santé au travail. Plusieurs principes sont réaffirmés dans cette mouvance, notamment :

• Le développement d’une culture de prévention, à travers notamment l’obligation des responsables d’entreprises de transcrire les résultats de l’évolution des risques pour la santé et la sécurité dans un document unique, induisant de ce fait l’initiation d’une logique de programmation de la prévention des risques professionnels (Décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001) ;
• Une réforme de la santé au travail, réaffirmant notamment le principe de la pluridisciplinarité sur ce champ (Accord interprofessionnel sur la santé au travail du 13 septembre 2000, et repris dans la Loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale). Le principe d’une approche pluridisciplinaire en matière de protection et de prévention des atteintes à la santé et la sécurité vient d’ailleurs d’être réaffirmé dans le cadre de la récente circulaire DRT 2004/01 du 13 janvier 2004 relative à la mise en œuvre de la pluridisciplinarité dans les services de santé au travail ;
• Le positionnement des problématiques de santé au travail comme priorité de santé publique. La thématique « santé et travail » apparaît au titre des 100 objectifs annexés au projet de loi relatif à la politique de santé publique ; en outre, le projet de loi vise également à mieux inscrire l’action de la médecine du travail dans la mise en œuvre des politiques de santé publique.

Par ailleurs, la France a réaffirmé son inscription dans le cadre d’une « stratégie nationale pluriannuelle (2003-2006) » - la première du genre - positionnant ainsi la France dans le cadre de la nouvelle « stratégie européenne de santé et sécurité au travail ». Cette stratégie engage formellement la France à l’égard de ses partenaires européens, à atteindre certains objectifs en matière de prévention et de santé/sécurité au travail.

Analyse de la démarche

Cette démarche est nouvelle. Mais au delà de son caractère novateur, elle s’inspire de principes et modes d'appréhension qui reposent sur les règles managériales des questions de santé et de sécurité, de prévention des risques professionnels et d'amélioration des conditions de travail. La lecture fine des articles de la loi du 31 décembre 1991, au delà de l'affirmation de la responsabilité du "chef" d'établissement, implique une obligation de résultat dans laquelle l'ensemble des "exécutants" (y compris l'encadrement quelque soit son niveau hiérarchique) participe à la démarche de prévention.
Cette démarche est essentielle. Elle conditionne désormais les mesures d'application de l'ensemble des dispositions réglementaires de la santé et de la sécurité au travail au travers d'une logique d'analyse des situations de travail et d'évaluation des risques liés à ces situations dans un ensemble cohérent qui est celui de l'unité de travail. Les dispositions réglementaires des autres chapitre du Livre II titre II du code du travail sont autant de textes particuliers et techniques qui viennent "nourrir" la réflexion, l'analyse et l'évaluation des risques dans les différentes situations de travail.
Il conviendra maintenant d'observer l'application des dispositions réglementaires dans le domaine de la santé et de la sécurité du travail au travers du filtre de la procédure d'évaluation des risques, née de la directive cadre du 12 juin 1989.
Il n'y a pas lieu de s'y tromper. Le législateur a tout d'abord affirmé le caractère obligatoire de la démarche. Il en a fixé les règles de "fonctionnement". Il a ensuite prévu une procédure de constat "de situations dangereuses résultant d'un non-respect des dispositions de l'article L. 230-2" par l'inspecteur du travail (puis d'une procédure de mise en demeure ; article L. 230-5 du code du travail). Ce membre de phrase doit être compris maintenant comme une observation des situations de travail au travers du filtre de la démarche d'évaluation des risques. Cela représentera dans le futur un changement culturel majeur du rôle et des méthodes de l'inspection du travail. Il conviendra de concevoir les missions de contrôle sous l'angle de cette démarche, accompagné des documents issus de la démarche d'évaluation des risques. Là aussi les questions de management sont encore primordiales.

Le « document unique » (document unique d’évaluation des risques professionnels)

La loi impose désormais, à tous les employeurs du secteur privé, d’évaluer les risques encourus par leurs salariés et de les consigner dans un document qui précise les mesures de prévention. Ce document, élaboré par l'entreprise, ne se limite pas à un inventaire des risques encourus par les salariés. Le législateur a souhaité qu'il suscite une prise de conscience des conditions réelles dans lesquelles est effectué le travail. Il est obligatoire.
Anticipant les risques, le document unique doit déterminer des modes opératoires pour renforcer la vigilance générale à certains moments clés. Il doit aussi décliner un plan d'actions de prévention. Ce plan, précis, doit consigner un calendrier et des méthodes. Le document unique est à la disposition des membres du comité d'hygiène et sécurité, des délégués du personnel3, du médecin du travail, de l'inspecteur du travail, des agents de prévention de la Cram ou de la MSA.

Réfléchir et rédiger

Une démarche de prévention et d'évaluation des risques s'appréhende étape par étape.

• Une bonne méthode consiste, tout d'abord, à identifier les unités de travail. Attention à raisonner à la fois avec les tâches, qui créent des situations de travail, et avec les activités fixes, lesquelles peuvent se dérouler sur plusieurs lieux (exemple : chantiers ou ateliers) :
• Quelles activités exercent quels groupes de salariés ?
• Où ? Quand ? Avec quels moyens ?…
• Telles sont des questions auxquelles il convient de répondre.
• Une deuxième étape consiste à faire l'inventaire des risques. Après avoir identifié dangers et menaces, on les analysera pour appréhender les conditions concrètes d'exposition des salariés aux facteurs de risques. Ceci sans omettre d'estimer la fréquence et la gravité des risques encourus. Des critères propres à l'entreprise pourront alors être déterminés :
  o quelle exposition à quel risque ?
  o Quelle gravité prévisible ? Quelles conséquences ?
  o Pour combien de salariés ? Lesquels ?...
• À ce stade, la rédaction du document peut être réalisée, écrite ou numérique. Ne pas omettre, si des données sont nominatives, de se soumettre à l'obligation de déclaration à la CNIL. Ajoutons que le document doit préciser les méthodes employées pour apprécier les risques.
• Une fois le document rédigé, il conviendra de le mettre à jour. Quand ? Au minimum une fois l'an mais, aussi, chaque fois qu'intervient au sein de l'entreprise un changement susceptible de modifier l'appréciation des risques. Ainsi en est-il des décisions relatives aux procédés de fabrication, aux équipements du travail, aux aménagements importants modifiant les lieux ou les conditions de travail, d'hygiène et de sécurité (code Trav. art. L. 236-2). Un accident survenu dans l'entreprise constitue un événement créateur d'information sur les risques, susceptible de modifier le document.

Un programme d'action

Le document impose également la définition d'un programme d'action qui doit aller dans le sens d’une adaptation du travail à l'Homme. Les choix effectués par l'employeur doivent permettre de combattre les risques à leur source. Ils doivent prendre en compte les facteurs (forcément évolutifs) humains, organisationnels et techniques. Ce programme est entendu par le législateur comme un outil opérationnel facilitant le suivi des actions engagées. Il doit donc énoncer les moyens humains et financiers mobilisés et leur calendrier de mise en œuvre. Échéances et priorités doivent y figurer. L'expérience prouve qu'il est souhaitable de nommer un responsable par chantier de prévention avec une échéance « un Homme/un projet/une date ». La mise en place de tableaux de bord permet d'ajuster les choix, de contrôler l’efficacité des mesures prises et tenir les délais.

Et si rien n'est fait ?

Depuis le 8 novembre 2002 (décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001),
l'inspecteur du travail peut réprimer la non-tenue du document unique ou sa non-actualisation. L’amende est de 1 500 euros ; le double en cas de récidive ; le quintuple le cas échéant pour la personne morale. Ne pas présenter le document aux représentants du personnel constitue un délit d'entrave (3 750 euros d'amende au plus et/ou un an d'emprisonnement au plus), voire un délit (volontaire) d'obstacle à la mission des inspecteurs et contrôleurs du travail (450 euros d'amende ; le quintuple pour la personne morale). Enfin, certains juristes considèrent que le juge, en cas de litige relatif à un accident de travail ou une maladie professionnelle, peut établir un lien entre l'inventaire des risques et la prise de conscience des menaces. Soit que le danger n'ait pas été identifié dans l'inventaire des risques, soit qu'il ait été ensuite négligé et que les décisions prises n'aient pas été rendues effectives. La faute inexcusable représente elle-même un risque pour l'employeur...

Conclusion

La sécurité relève à la fois de l’apprentissage, et de l’analyse et la mise en perspective permettant ainsi de structurer, à partir de l’existant, des repères professionnels susceptibles de contribuer à la fois à une pertinence de l’action – compte tenu des missions propres à chacun – mais également à une évolution globale, pérenne et durable du système de prévention.

Pour en savoir plus…

Pistes bibliographiques

Liens Internet

Un portail internet interactif d'information sur la santé au travail est destiné au grand public, salariés, employeurs et professionnels de santé :
http://www.ast67.org/preferes/index_lien.htm
Un site animé par des mèdecine du travail sur la santé au travail :
http://www.bossons-fute.fr/

Personnes ressources

Jean Jacques SEGONI, Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l’aménagement Durables - jean-jacques.segoni@developpement-durable.gouv.fr
Bernard COMMANDRE, Aten - contact@espaces-naturels.fr

Voir aussi fiches

Sécurité du public

Dernière mise à jour : 2006

Auteurs : Bernard COMMANDRE - Jean Jacques SEGONI - Pascal ROIG

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